Conditions d’utilisation
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation régissent l’utilisation du site Charlotte Provence ainsi que les achats effectués sur celui-ci.
En accédant à notre site ou en passant commande, vous acceptez pleinement les présentes conditions.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par Charlotte Provence.
2. Produits
Charlotte Provence s’efforce de présenter ses produits avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, de légères variations de couleurs, de dimensions ou d’apparence peuvent exister en raison des paramètres d’affichage des écrans ou des processus de fabrication.
Les photographies et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.
3. Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués dans la devise applicable au moment de l’achat.
Charlotte Provence se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix appliqué à une commande sera celui affiché au moment de sa validation.
Les éventuels droits de douane, taxes locales ou frais d’importation imposés par le pays de destination restent à la charge exclusive du client.
4. Commandes
Toute commande passée sur le site constitue une offre d’achat des produits sélectionnés.
Charlotte Provence se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de :
- Informations incomplètes ou incorrectes.
- Suspicion de fraude.
- Indisponibilité exceptionnelle d’un produit.
- Non-respect des présentes conditions.
Une confirmation de commande est envoyée après validation du paiement.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les transactions sont traitées via des prestataires de paiement sécurisés.
Charlotte Provence n’a jamais accès aux informations bancaires complètes de ses clients.
6. Livraison
Les délais de livraison indiqués sur le site sont donnés à titre estimatif.
Charlotte Provence ne peut être tenue responsable des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières, les périodes de forte activité ou tout événement indépendant de sa volonté.
Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison fournies lors de la commande.
7. Retours et remboursements
Les retours et remboursements sont régis par notre Politique de Retour et de Remboursement disponible sur le site.
Le client dispose d’un délai de 30 jours à compter de la réception de sa commande pour solliciter un retour conformément aux conditions prévues.
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site Charlotte Provence, incluant notamment les textes, images, logos, éléments graphiques, vidéos et designs, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
9. Limitation de responsabilité
Charlotte Provence ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’achat de produits.
La responsabilité de Charlotte Provence est limitée au montant de la commande concernée, dans les limites autorisées par la loi applicable.
10. Force majeure
Charlotte Provence ne pourra être tenue responsable de tout retard ou manquement à ses obligations résultant d’un événement de force majeure, notamment catastrophe naturelle, conflit, grève, panne informatique, interruption des transports ou décision administrative.
11. Protection des données
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité disponible sur le site.
12. Modification des conditions
Charlotte Provence se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
13. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont régies par les lois applicables au commerce électronique et à la protection des consommateurs.
En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
14. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, veuillez utiliser le formulaire de contact disponible sur notre site internet.
En effectuant un achat sur le site Charlotte Provence, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.